Mentions Légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 nous précisons les éléments suivant :

Éditeur du site :

Le site http://www.pointdesprit.com est édité par Véronique Gaudeul , 22 rue Vincelles 71240

Saint Loup de Varennes.

Propriété du site :

Le nom de domaine (Pointdesprit), le site (www.pointdesprit.com) et son contenu sont la propriété de Véronique Gaudeul,

22 rue Vincelles 71240 Saint Loup de Varennes

Téléphone : 06 80 48 22 98

Nom Commercial : Point d'esprit

Statut de l'activité : Auto entrepreneur

Numéro SIREN : 379624786 Dispensé d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du code du commerce.

Siège social : Véronique Gaudeul, 22 rue Vincelles 71240 Saint Loup de Varennes. Tél. 06 80 48 22 98

Hébergement du site :

Le site http://www.pointdesprit.com est héberger sous serveur dédié par

OVH (site web http://www.ovh.com)

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Tél. +33 3 20 20 09 57

Droits d’auteur :

Les textes, graphismes et photographies visibles sur le site sont propriété intégrale de Véronique Gaudeul. Conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation quelle qu’elle soit ne peut être faite autrement que pour un usage privé, sans l’accord de Véronique Gaudeul (modification, adaptation, copie, publication même partielle, vente…).

Les modèles de dentelle et méthodes vendus sur le site ont fait l’objet d’un dépôt à la Bibliothèque nationale de France et ont un numéro ISBN : ils sont donc protégés selon le code Français de la propriété intellectuelle et de protection des droits d’auteurs.

Collecte de données personnelles :

Les informations recueillies qui font l’objet d’un traitement informatique, sont destiné uniquement à facturer et envoyer les produits commandés. Le destinataire des données est l’auto entreprise point d’esprit. Celle-ci se réserve la possibilité d’utiliser une adresse mail donnée afin de répondre à vos questions.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@pointdesprit.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1811057 Pour faire valoir vos droits, merci d’adresser un courrier par recommandé à Véronique Gaudeul, 22, rue de Vincelles 71240 Saint Loup de Varennes ou par courriel en utilisant le formulaire de contact contact@pointdesprit.com sur le site.